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Association JACQUES THOMAS

29550 Plomodiern
Association loi 1901
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Objet social de l'association Association JACQUES THOMAS:

favoriser, développer et promouvoir la diffusion des oeuvres dont l'Abbé Jacques Thomas (1883-1971) est auteur ou co-auteur; veiller au respect du code de la propriété intellectuelle du droit des auteurs (droits moraux, droits patrimoniaux et durée de la protection); apporter, à la demande, une aide à toute autre association ayant un objet similaire

Informations de l'association Association JACQUES THOMAS

  • Code objet social de l'association 050000
  • Numéro waldec de l'association W292000879
  • Ancien numéro de l'associationInconnu
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 292S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 09-11-2007
  • Date de la dernière déclaration 09-11-2007
  • Date de publication JO de l’avis de création 24-11-2007
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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